Convention sur les substances psychotropes de 1971

La convention sur les substances psychotropes de 1971, convoquée par l'ONU, fut ratifiée le 21 février 1971 à Vienne, elle comporte 179 signataires au 1er novembre 2005 et fut mise en application en 1976.



Catégories :

Droit et médecine - Consommation de psychotrope - Traité - Traité des Nations unies

La convention sur les substances psychotropes de 1971, convoquée par l'ONU, fut ratifiée le 21 février 1971 à Vienne, elle comporte 179 signataires au 1er novembre 2005 et fut mise en application en 1976.

Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances psychotropes synthétiques en établissant une liste de ces substances.

Cette convention reconnait les besoins sur le plan médical et sert à mettre en œuvre une politique de prévention et de soins.

Historique

Les premières réglementations mondiales concernant les drogues datent du début du XXe siècle.

En 1912, dans un premier temps avec la convention mondiale sur l'opium, visant à réglementer l'import-export des dérivés du pavot. Ce traité fut complété avec d'autres substances comme la cocaïne pendant les 50 années qui suivirent.

Puis la convention unique sur les stupéfiants de 1961 réglementa plus exactement ces substances (essentiellement le cannabis, l'opium, la coca et leurs dérivés), mais présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques.

Suite à la découverte du LSD ainsi qu'à son impact dans la contre-culture des années 1960 du fait surtout de sa popularité chez certaines personnalités (Aldous Huxley, Timothy Leary), il devint urgent de légiférer devant l'augmentation croissante des abus. Il parut assez vite évident que ces nouvelles substances n'étaient pas adaptées aux textes de la convention unique sur les stupéfiants de 1961, qui restait toujours particulièrement sujette à interprétations et une conférence fut programmée pour 1971. Devant les abus, certains pays (comme le Canada ou les É. -U. ) n'attendirent pas la convention pour réglementer certaines des ces substances comme le LSD.

Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les drogues selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et de 1971, donnant la possibilité ainsi une cohérence mondiale en termes de réglementation sur les drogues.

Liste des psychotropes positionnés sous contrôle mondial en vertu de la convention unique sur les psychotropes de 1971

(Liste à jour d'août 2003)

Psychotropes inclus dans le tableau I de la convention de 1971

Le tableau I liste les substances ayant un potentiel d'abus présentant un risque grave pour la santé publique et une faible valeur thérapeutique.

Psychotropes inclus dans le tableau II de la convention de 1971

Le tableau II liste les substances ayant un potentiel d'abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et une valeur thérapeutique faible à moyenne.

Psychotropes inclus dans le tableau III de la convention de 1971

Le tableau III liste les substances ayant un potentiel d'abus présentant un risque sérieux pour la santé publique mais une valeur thérapeutique moyenne à grande.

  • Amobarbital
  • Butalbital
  • Cathine
  • Cyclobarbital
  • Flunitrazépam
  • Glutéthimide
  • Pentazocine
  • Pentabarbital

Psychotropes inclus dans le tableau IV de la convention de 1971

Le tableau IV liste les substances ayant un potentiel d'abus présentant un risque faible pour la santé publique mais une valeur thérapeutique faible à grande.

  • Allobarbital
  • Alprazolam
  • Amfépramone
  • Aminorex
  • Barbital
  • Benzphétamine
  • Bromazépam
  • Brotizolam
  • Butobarbital
  • Camazépam
  • Chlordiazépoxide
  • Clobazam
  • Clonazépam
  • Clorazépate
  • Clotiazépam
  • Clorazépate
  • Clotiazépam
  • Cloxazolam
  • Délorazépam
  • Diazépam
  • Estazolam
  • Ethchlorvynol
  • Éthinamate
  • Éthyl loflazépate
  • N-éthylamphétamine
  • Fencamfamine
  • Fenproporex
  • Fludiazépam
  • Flurazépam
  • GHB
  • Halazépam
  • Haloxazolam
  • Kétazolam
  • Léfétamine ou SPA
  • Loprazolam
  • Lorazépam
  • Lormétazépam
  • Mazindol
  • Médazépam
  • Méfénorex
  • Méprobamate
  • Mésocarbe
  • Méthylphénobarbital
  • Méthyprylone
  • Midazolam
  • Nimétazépam
  • Nitrazépam
  • Nordazépam
  • Oxazépam
  • Oxazolam
  • Pémoline
  • Phendimétrazine
  • Phénobarbital
  • Phentermine
  • Pinazépam
  • Pipradrol
  • Prazépam
  • Pyrovalérone
  • Secbutabarbitol
  • Témazépam
  • Tétrazépam
  • Triazolam
  • Vinylbital
  • Zolpidem

Evolution de la liste

La convention dans son article 2 prévoit l'ajout de nouvelles drogues dans la liste. Cet ajout se fait via l'OMS qui doit constater si la substance correspond aux définitions de la convention et évaluer le potentiel d'abus et le potentiel thérapeutique du produit. C'est la commission des drogues qui statue à terme.

De même les drogues peuvent être déplacées d'un tableau à l'autre ou radiées de la liste suivant le même type de procédure.

Usage rituel ou religieux

La convention dans son article 32 prévoit la possibilité d'exceptions pour les plantes contenant des substances psychotropes et faisant l'objet d'une pratique respectant les traditions, rituelle ou magique et qui seraient inscrites au tableau I comme le peyotl par exemple.

Voir aussi

Recherche sur Google Images :



"modulable en fonction des"

L'image ci-contre est extraite du site transcendance.spaces.live.com

Il est possible que cette image soit réduite par rapport à l'originale. Elle est peut-être protégée par des droits d'auteur.

Voir l'image en taille réelle (505 x 450 - 40 ko - jpg)

Refaire la recherche sur Google Images

Recherche sur Amazone (livres) :




Ce texte est issu de l'encyclopédie Wikipedia. Vous pouvez consulter sa version originale dans cette encyclopédie à l'adresse http://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_sur_les_substances_psychotropes_de_1971.
Voir la liste des contributeurs.
La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/12/2009.
Ce texte est disponible sous les termes de la licence de documentation libre GNU (GFDL).
La liste des définitions proposées en tête de page est une sélection parmi les résultats obtenus à l'aide de la commande "define:" de Google.
Cette page fait partie du projet Wikibis.
Accueil Recherche Aller au contenuDébut page
ContactContact ImprimerImprimer liens d'évitement et raccourcis clavierAccessibilité
Aller au menu