Stupéfiant

Un stupéfiant est un psychotrope illégal ou soumis à une réglementation, fréquemment parce qu'il est susceptible d'engendrer une consommation problématique, aussi nommé drogue.



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Consommation de psychotrope

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Définitions :

  • Qui stupéfie; Qui cause une grande surprise; Qui stupéfie (source : fr.wiktionary)

Un stupéfiant est un psychotrope illégal ou soumis à une réglementation, fréquemment parce qu'il est susceptible d'engendrer une consommation problématique[1], aussi nommé drogue. [2]

Ce terme d'origine pharmacologique a subi un glissement de sens suite à son usage juridique pour ne conserver que ce dernier. [3], [4]

Historique

Au départ, avant la convention de 1961, ce terme possèdait une définition en pharmacologie où il désignait, par ressemblance avec leurs effets : qui stupéfie, un groupe de substances (principalement des opiacés) connues pour inhiber les centres nerveux et pour induire une sédation de la douleur. [3]

Par glissement du terme, il a ensuite désigné des substances susceptibles d'induire des effets sur le dispositif nerveux proche des opiacés comme les narcotiques et les euphorisants. [5]

Mais depuis son utilisation officielle par l'ONU pour désigner les substances classées aux tableaux I et II de la Convention de 1961 soit des dépresseurs du dispositif nerveux central, il est devenu un terme de droit comprenant la totalité de ces produits. Alors que celui de psychotrope sert à désigner les substances des tableaux I, II, III ou IV de la Convention de 1971.

L'ONU ne donne pas de définition du terme stupéfiant dans ses conventions et se contente de les lister, cette confusion entre le sens pharmacologique attaché à l'effet et l'utilisation du terme en droit pour désigner un groupe de substances illégales a amené un glissement du sens de ce mot et les stupéfiants désignent depuis les années 1980 les psychotropes illégaux ou soumis à réglementation fréquemment aussi nommé drogue : la brigade des stupéfiants, aussi nommée les stups est un service de police dédié à la lutte contre le trafic de drogue.

Certains produits reconnus comme stupéfiants sont tolérés dans quelques pays. A titre d'exemple, le cannabis est toléré aux Pays-Bas (en restant sous le coup de la loi sur l'opium, par conséquent réglementé), mais reste quasiment illégal dans l'essentiel du monde, y compris en France.
D'autres produits répondant aux critères retenus pour classer une substance comme stupéfiant n'appartiennent pas à ces listes comme l'alcool par exemple.

Conceptions juridiques et légales des stupéfiants

Les législations nationales ont évolué à travers les conventions mondiales avec des variations locales. Ainsi, si les trois grands groupes de substances que sont les morphiniques, cocaïniques et cannabiques sont reconnus comme des stupéfiants par la majorité des pays ; d'autres substances peuvent avoir un statut plus variable suivant les pays.

Conventions mondiales

Une substance peut être inscrite sur l'une des listes suite à une demande de l'OMS ou d'un des pays signataires. La substance sera provisoirement positionnée dans le tableau I de la convention de 1961 avant une décision définitive après consultations de diverses commissions. [3]

L'inscription d'une substance comme stupéfiant à pour but de deux critères : le potentiel à induire une dépendance et les dangers qu'elle pourrait représenter pour la santé publique. [3]

Convention Mondiale de l'Opium

Article détaillé : Convention Mondiale de l'Opium.

Les quatre tableaux de la convention de 1961 sur les stupéfiants

Les quatre tableaux de la convention de 1971 sur les psychotropes

Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Législations nationales

Les législations des différents pays se sont inspirées de ces conventions mondiales pour classer ces substances selon leur propre législation, adoptant des modification s'adaptant à l'émergence de nouveaux produits.

Le terme stupéfiant est strictement défini par les législations belge, française et suisse, tandis que le Canada préfère l'usage du terme drogue.

En Belgique

C'est la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes qui réglemente ces produits. [6]

Elle réglemente les stupéfiants via une liste, et complémentée depuis, présente dans l'article 1 de l'arrêté royal réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques ainsi qu'à l'avis thérapeutique du 31 décembre 1930. [7]

Au Canada

C'est le Règlement sur les aliments et drogues qui réglemente ces substances en date du 20 juin 1996. [8]

Elle comporte des annexes qui listent les substances soumise à cette loi.

En France

L'arrêté du 22 février 1990 transpose le classement des stupéfiants au niveau mondial au droit français. En France, les substances classées comme stupéfiants sont listées dans quatre annexes :

En Suisse

C'est la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes[9] qui adapte la loi suisse aux réglementations mondiales, elle est entrée en vigueur 1er juin 1952.

Elle définit les stupéfiants dans son premier article, régulièrement redéfinit depuis sa mise en application. Ses substances sont les matières premières ou principes actifs ou produits ayant des effets de type morphinique, cocaïnique et cannabique et les «substances psychotropes génèrant une dépendance» comme les hallucinogènes, les stimulants et les dépresseurs.

Notes et références

  1. Drogues, savoir plus risquer moins, comité français d'éducation pour la santé et de la mildt, juillet 2000 (ISBN 2-908444-65-8)  
  2. L. Manuila, A. Manuila, M. Nicoulin, Dictionnaire médical, Éditions Masson, 1991 (réimpr.  4° édition) (ISBN 2-225-81957-2)  
  3. Denis Richard, Jean-Louis Senon, Marc Valleur, Dictionnaire des drogues et des dépendances, Larousse, 2004 (ISBN 2-03-505431-1)  
  4. Yasmina Salmandjee, Les drogues, Tout savoir sur leurs effets, leurs risques et la législation, Eyrolles, coll. «Eyrolles Pratique», 2003 (ISBN 2-7081-3532-5)  
  5. Collectif FTP, Petit dico des drogues, Édition L'esprit frappeur, 1997 (ISBN 2-84405-002-0)  
  6. LOI - WET
  7. LOI - WET
  8. Règlement sur les aliments et drogues
  9. RS 812.121 Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes

Voir aussi

Liens externes

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La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/12/2009.
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